1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE
1.1. INFRASTRUCTURE
1.1.1. FOUILLES
Après décapage et stockage de la terre végétale, le terrassement sera exécuté en pleine masse pour permettre la réalisation de l'infrastructure. Les terres non utilisées en remblais seront évacuées.

1.1.2. FONDATIONS
Le bâtiment sera fondé sur le bon sol. Selon les résultats de la campagne de reconnaissance de sols, les fondations en béton armé consisteront en semelles superficielles isolées ou filantes, radier, puits, pieux et/ou paroi moulée.

1.1.3. PLANCHER BAS
Il sera constitué par un dallage, plancher porté ou radier, en béton armé lissé.


1.2. MURS ET OSSATURE
Les dimensions des éléments de structure seront déterminées par le bureau d’études d’exécution de structure, et validées par le bureau de contrôle.

1.2.1. MURS DU SOUS-SOL
1.2.1.1. Murs périphériques
Les murs du sous-sol seront réalisés sur la périphérie en béton armé suivant étude de structure. Sur la face extérieure des parties de mur autres que celles coulées contre terre, il sera appliqué une peinture à base de produits bitumineux si nécessaire.
L’épaisseur des murs en sous sol sera au minimum de 20 cm.

1.2.1.2. Murs de refends
Les murs de refends seront réalisés en béton armé ou en maçonnerie de parpaings, les poteaux seront réalisés en béton armé, leurs dimensions résulteront de l’étude de structure, des impératifs de construction et des textes normatifs en vigueur.

1.2.2. MURS DE FACADES
Les murs de façades, les allèges, les trumeaux et les encadrements de baies en élévation seront réalisés en béton armé de 15 cm d'épaisseur minimale et /ou en maçonnerie de parpaing et/ou brique d'épaisseur minimum de 20 cm suivant l'étude de structure.
Les murs recevront à l'intérieur un complexe isolant composé d'un panneau en polystyrène, laine minérale ou polyuréthane et d'une plaque de plâtre. Localement, l'isolant pourra être disposé en applique sur la face extérieure du mur, même si sa représentation graphique ne figure pas sur le plan de vente.
Les façades seront revêtues d’un enduit de finition lissée et d’une vêture en pierre, suivant les plans de façades du permis de construire.

1.2.3. MURS PIGNONS
Les murs pignons seront réalisés en béton armé de 15 cm d'épaisseur minimale et /ou en maçonnerie de parpaing et/ou brique de 20 cm d'épaisseur minimum suivant l’étude de structure.
Leur doublage et leur revêtement seront de même nature que ceux des murs de façades.

1.2.4. MURS MITOYENS
Sans objet.

1.2.5. MURS EXTERIEURS DIVERS (LOGGIAS – SECHOIRS)
Les murs extérieurs divers seront de même nature que les murs de façade.

1.2.6. MURS PORTEURS A L'INTERIEUR DES LOCAUX (REFENDS)
Les murs porteurs à l'intérieur des locaux seront réalisés suivant étude de structure, en béton armé, et /ou en maçonnerie de parpaings avec finition par enduit en ciment, ou plaque de plâtre collé, et isolé si nécessaire conformément aux résultats de l’étude thermique.

1.2.7. MURS OU CLOISONS SEPARATIFS
- Entre locaux privatifs contigus
Les murs séparatifs entre logements seront réalisés en béton armé de 18 cm minimal d'épaisseur, et/ou maçonnerie de parpaings suivant étude de structure et exigences acoustiques intérieures.
- Entre locaux privatifs et autres locaux (escaliers, ascenseurs, halls et locaux divers)
Les murs séparatifs entre circulations communes et logements seront réalisés en béton armé de 18 cm d'épaisseur minimal et ou maçonnerie de parpaings suivant étude de structure et en parpaings. Dans le cas d'un mur séparatif entre logement et ascenseur, celui-ci sera doublé d'un complexe isolant acoustique.
Tous ces murs respecteront l’isolement acoustique réglementaire.


1.3. PLANCHERS
Les dimensions des éléments de structure seront déterminées par le bureau d’études d’exécution de structure et validées par le bureau de contrôle.

1.3.1. PLANCHERS SUR ETAGE COURANT
Les planchers d'étage courant seront constitués d'une dalle pleine en béton armé fabriquée traditionnellement ou au moyen de pré-dalles. Leur épaisseur sera déterminée par l'étude de structure, respectera l'isolement acoustique réglementaire entre logements. Ils comporteront une chape flottante avec interposition d’un résilient phonique.
L’épaisseur minimale sera de 20 cm.

1.3.2. PLANCHERS SOUS TERRASSE
Les planchers sous terrasse seront constitués d'une dalle pleine en béton armé, fabriquée traditionnellement ou au moyen de pré-dalles. Leur épaisseur sera déterminée par l'étude de structure.
Une isolation conforme aux résultats de l’étude thermique sera rapportée pour les planchers situés sur des locaux habitables.

1.3.3. PLANCHERS SUR LOCAUX COLLECTIFS, TECHNIQUES, ENTREES, CIRCULATIONS
ET LOCAUX DIVERS CHAUFFES
Les planchers sur locaux collectifs seront constitués d'une dalle pleine en béton armé, fabriquée traditionnellement ou au moyen de pré-dalles. Leur épaisseur sera déterminée par l'étude de structure et sera suffisante pour assurer l’isolement acoustique requis complété éventuellement d’un isolant rapporté et/ou d’une chape flottante avec interposition d’un isolant phonique.
L’épaisseur minimale sera de 20 cm.

1.3.4. PLANCHERS SUR LOCAUX NON CHAUFFES OU OUVERTS
Les planchers sur locaux non chauffés seront exécutés en béton armé d’épaisseur suffisante pour assurer l’isolement acoustique requis. Ils recevront en sous-face des parties habitables une isolation thermique suivant les prescriptions de l'étude thermique.

1.3.5. PLANCHERS SOUS TOITURE
Sans objet.


1.4. CLOISONS DE DISTRIBUTION
1.4.1. ENTRE PIECES PRINCIPALES
Les cloisons de distribution seront alvéolaires d’épaisseur 50 mm.
Celles séparant la zone jour – nuit seront de même nature

1.4.2. PIECES PRINCIPALES ET PIECES DE SERVICE
De même nature que celles entre pièces principales, les cloisons seront posées dans le cas de cloisons alvéolaires sur un profilé PVC.
Dans les salles de bains et salles d'eau, le parement de la cloison sera en plâtre hydrofuge et recevra un traitement équivalent type Fermasec au droit des douches et baignoires.


1.5. ESCALIERS
1.5.1. ESCALIERS
Les escaliers des parties communes seront de type hélicoïdal tournant simple ou à volée droite suivant plans architecte. Ils seront réalisés en béton armé préfabriqué ou coulé en place. Ils seront désolidarisés de la structure porteuse.
Les escaliers privatifs des éventuels logements duplex, sont décrits article 2.6.8.

1.5.2. ESCALIERS DE SECOURS
Idem escaliers des parties communes article 1.5.1.


1.6. CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION
1.6.1. CONDUIT DE DESENFUMAGE DES LOCAUX DE L'IMMEUBLE
Si nécessaire, il sera prévu dans la hauteur du bâtiment des conduits maçonnés ou préfabriqués de désenfumage avec des volets d’obturation commandés par des détecteurs de fumée pour les paliers d'étage, conformément aux dispositions de la réglementation incendie.

1.6.2. CONDUITS DE VENTILATION DES LOCAUX DE L'IMMEUBLE
Des conduits métalliques galvanisés seront prévus pour assurer la ventilation des logements dans les gaines techniques maçonnées et/ou cloisonnées. Ils seront reliés aux extracteurs assurant la ventilation mécanique contrôlée de l’immeuble.
Pour les autres locaux se rapporter aux articles 4.5 à 4.8.

1.6.3. CONDUITS D'AIR FRAIS
Les conduits d'air frais selon leur localisation seront réalisés en maçonnerie, en plâtre ou en tôle.


1.7. CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS
1.7.1. CHUTES D'EAUX PLUVIALES
Les chutes d’eaux pluviales seront en PVC rigide. Les chutes intérieures seront situées en gaine technique des logements, les chutes extérieures seront en façade. Toutes les chutes seront raccordées au réseau d’eaux pluviales.

1.7.2. CHUTES D'EAUX USEES ET EAUX VANNES
Les chutes d’eau usées seront en PVC rigide, situées en gaine technique des logements.
Elles recevront les branchements d'évacuation des appareils sanitaires et seront raccordées au réseau eaux usées - eaux vannes.

1.7.3. CANALISATIONS EN SOUS-SOL
Les canalisations en sous-sol seront en PVC rigide. Elles chemineront en apparent pour être raccordées au réseau extérieur.

1.7.4. BRANCHEMENTS AUX EGOUTS
Les eaux usées, les eaux vannes et les eaux pluviales seront raccordées aux réseaux publics.


1.8. TOITURES
1.8.1. ETANCHEITE ET ACCESSOIRES
Toitures terrasses non accessibles : étanchéité bitume élastomère avec panneaux isolants de nature et d’épaisseur suivant l’étude thermique, au-dessus des parties habitables, avec protection par gravillons ou auto-protégée, ou végétalisée, suivant plans d’architecte.
Toitures terrasses accessibles : étanchéité bitume élastomère avec panneaux isolant de nature et d’épaisseur suivant l’étude thermique, au-dessus des parties habitables et protection par dalles sur plots.

1.8.2. SOUCHES DE CHEMINEE, DE VENTILATIONS ET CONDUITS DIVERS
Les souches seront réalisées en maçonnerie ou en tôle, suivant les plans de l'architecte.



2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS
2.1. SOLS ET PLINTHES
A chaque changement de nature de revêtement de sol, il sera posé un profilé d’arrêt ou une barre de seuil compensée ou non.

2.1.1. SOLS ET PLINTHES DES PIECES PRINCIPALES
L’entrée, le séjour, les placards attenants et les dégagements seront revêtus d’un sol PVC de type vinyle en lés U2SP3 de chez GERFLOR ou équivalent.
Les chambres seront revêtues de moquette à velours coupé sur dossier mousse traité antiacariens, anti-moisissures, U2SP2 de type ALTITUDE de BALSAN.
Coloris au choix dans la gamme proposée par le Maître d’Ouvrage.
Les plinthes seront en sapin ou médium de 50 x 10 mm minimum à bord droit, finition peinture blanche.

2.1.2. SOLS ET PLINTHES DES PIECES DE SERVICE
Les W-C., les salles de bains, les salles d’eau et les espaces cuisine localisés sur les plans seront revêtus d’un sol carrelé 30x30 de type SALONI NEO ou FUTURA, ou IRIS IPER, ou équivalent.
Coloris au choix dans la gamme proposée par le Maître d’Ouvrage.
Les plinthes seront en carrelage assorti.

2.1.3. SOLS ET PLINTHES DES ENTREES ET DEGAGEMENTS
Voir article 2.1.1.

2.1.4. SOLS DES BALCONS, LOGGIAS ET SECHOIRS
Les sols des balcons et loggias ne supportant pas d'étanchéité seront en béton lissé ou bouchardé. Ceux-ci pourront recevoir un revêtement complémentaire pour assurer l’accessibilité handicapés suivant la norme en vigueur.


2.2. REVETEMENTS MURAUX (autres qu'enduits, peintures, papiers peints et tentures)
2.2.1. REVETEMENTS MURAUX DES PIECES DE SERVICE
Il sera proposé à l’acquéreur un choix de coloris dans la gamme retenue par le Maître d’Ouvrage. A hauteur d’huisserie au droit de la baignoire et du receveur de douche (y compris éventuelle paillasse de baignoire, et socle du receveur de douche), il sera posé de
la faïence murale de format 20x33.3 uni, pose verticale
• de marque IRIS Série IPER avec les listels assortis,
• ou de marque SALONI TRAMA ou FUTURA avec les listels assortis.
Les joints seront réalisés au ciment blanc.

2.2.2. REVETEMENTS MURAUX DANS LES AUTRES PIECES
Les revêtements muraux des autres pièces sont décrits au chapitre 2.8. : peinture, papiers peints, tentures.


2.3. PLAFONDS (sauf peintures et tentures)
2.3.1. PLAFONDS DES PIECES INTERIEURES
La finition est décrite au chapitre 2.8.2.3

2.3.2. PLAFONDS DES LOGGIAS
La finition est décrite au chapitre 2.8.1.4
Si nécessaire, ils seront isolés suivant prescriptions de l’étude thermique.

2.3.3. SOUS-FACE DES BALCONS
La finition est décrite au chapitre 2.8.1.4


2.4. MENUISERIES EXTERIEURES
2.4.1. MENUISERIES EXTERIEURES DES PIECES PRINCIPALES
Les fenêtres et les portes-fenêtres seront en PVC avec capotage extérieur en aluminium
thermolaqué (coloris suivant permis de construire), ouvrant à la française à 1 ou 2 vantaux, avec ou sans partie fixe. Les châssis seront équipés de double vitrage isolant assurant les isolements acoustiques et thermiques réglementaires.
Le vitrage sera granité dans les salles de bains et salles d’eau. Dimensions suivant plans architecte.

2.4.2. MENUISERIES EXTERIEURES DES PIECES DE SERVICE
Il est prévu le même équipement que pour les pièces principales.


2.5. FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS, PROTECTION ANTISOLAIRE
2.5.1. PIECES PRINCIPALES
Les baies de toutes les pièces principales à rez-de-chaussée et en étage seront équipées soit de volets roulants à lames aluminium laqué, avec manoeuvre par manivelle, soit de volets battants en bois suivant permis de construire.
En cas de volet roulant au RDC, ceux-ci seront munis d’un dispositif de verrouillage ou anti soulèvement.

2.5.2. PIECES DE SERVICE
Toutes les baies (sauf oeil de boeuf et/ou baies de SDB, SDE et W-C) seront équipées de volets roulants avec manoeuvre par manivelle ou de volets battants bois suivant permis de construire.
En cas de volet roulant au RDC, ceux-ci seront munis d’un dispositif de verrouillage ou anti soulèvement.


2.6. MENUISERIES INTERIEURES
2.6.1. HUISSERIES ET BATIS
Les huisseries seront métalliques.

2.6.2. PORTES INTERIEURES
Les portes intérieures seront isoplanes alvéolaires de gamme MALERBA ou JELDWEN ou équivalent, à recouvrement, finition peinture. Elles seront équipées d’une béquille sur plaque en aluminium type SAN DIEGO de chez HOPPE ou équivalent et avec condamnation à verrou pour les WC, les salles de bains, les salles d’eau, et équipées de bec de cane pour
les autres pièces.

2.6.3. PORTES DE SEJOUR
Les portes de séjour sont du type décrit en premier lieu au chapitre 2.6.2., elles seront constituées d’un seul vantail et ne présenteront pas d’oculus.

2.6.4. IMPOSTES EN MENUISERIE
Les impostes seront réalisées dans le même matériau que les cloisonnements.

2.6.5. PORTES PALIERES
Les portes d’entrée seront, du type bloc porte anti-effraction, composées de deux faces fibres dures avec une âme composite blindée et acoustique de type ISOBLINDE 39
Niveau 1 certifié BP1, de chez MALERBA ou JELDWEN ou équivalent, dimensions suivant plan, finition peinture. Elles seront équipées d’une garniture sur plaque en aluminium de type
TOKYO de chez HOPPE, d’un ensemble serrure 3 points A2P* et cylindre type V5 code N1 de chez VACHETTE ou équivalent, d’un seuil en bois et d’un microviseur.

2.6.6. PORTES DE PLACARDS
La façade de placard recevant le ballon ECS et celui de l’entrée s’il existe sera constitué de panneaux coulissants en mélaminé blanc épaisseur 10mm et profil acier laqué blanc, type
SOGAL KENDOORS, ou panneau ouvrant à la française si la largeur est inférieure à 0.80m.

2.6.7. PORTES DES LOCAUX DE RANGEMENT
Sans objet

2.6.8. MOULURES ET HABILLAGES
Les huisseries palières côté circulation commune seront encadrées par une moulure en bois peint.

2.6.9. ESCALIERS DES DUPLEX (Selon plans)
Les escaliers (limons, marches, garde-corps et main courante), seront réalisés en bois finition lasurée.
Dans le cas où un local fermé (placard, WC, …) se trouve sous la volée, celui-ci comportera des contremarches en bois reconstitué.
Ils seront conformes à la nouvelle réglementation concernant l’accessibilité des handicapés.


2.7. SERRURERIE ET GARDE-CORPS
2.7.1. GARDE-CORPS ET BARRES D'APPUI
Suivant les plans de façades, les garde-corps et les lisses (barres d’appui) seront en béton ou en métal laqué usine, fixés soit sur dalle ou en relevé béton ou en tableaux.

2.7.2. GRILLES DE PROTECTION DES BAIES
Elles seront en métal laqué, conformément aux plans architecte.

2.7.3. OUVRAGES DIVERS
Les séparatifs de balcons, loggias ou terrasses, hauteur minimum 1,80 m, seront réalisés en verre imprimé ou dépoli ou en bois fixé par pattes métalliques conformément aux plans architecte.


2.8. PEINTURES - PAPIERS PEINTS - TENTURES
2.8.1. PEINTURES EXTERIEURES ET VERNIS
2.8.1.1. Sur menuiseries
Sans objet.

2.8.1.2. Sur fermetures et protections
Sans objet.

2.8.1.3. Sur serrurerie
Voir description à l’article 2.7.1

2.8.1.4. Sur surfaces non enduites ou non revêtues
Au choix de l’architecte, les parties de murs et plafonds en béton non enduites ou non revêtues, recevront éventuellement une peinture extérieure type pliolite.
Les sous faces des balcons et des loggias recevront en finition une peinture type pliolite, de teinte au choix de l’architecte.
Les seuils des portes-fenêtres seront en béton brut.

2.8.2. PEINTURES INTERIEURES
2.8.2.1. Sur menuiseries
Sur les menuiseries bois et huisseries métalliques de toutes les pièces, il sera appliqué deux couches de peinture blanche satinée.

2.8.2.2. Sur murs
Il sera appliqué deux couches de peinture blanche acrylique finition satinée.

2.8.2.3. Sur plafonds
- Pièces humides hors WC et cuisine ouverte :
Il sera appliqué deux couches de peinture acrylique finition satinée.
- Pièces sèches, WC et cuisine ouverte :
Il sera appliqué deux couches de peinture acrylique mate.

2.8.2.4. Sur canalisations, tuyauteries apparentes
Il sera appliqué deux couches de peinture satinée blanche.

2.8.3. PAPIERS PEINTS
2.8.3.1. Sur murs
- Pièces sèches et WC
Sans objet.

2.8.3.2. Sur plafonds
Sans objet.

2.8.4. TENTURES (tissus, toiles plastifiées, etc.)
2.8.4.1. Sur murs
Sans objet.

2.8.4.2. Sur plafonds
Sans objet.


2.9. EQUIPEMENTS INTERIEURS
2.9.1. EQUIPEMENTS MENAGERS
2.9.1.1. Bloc évier, Robinetterie
Les cuisines seront équipées d’un meuble évier comprenant un évier en inox à simple ou double bac suivant plan, un meuble en mélaminé blanc.
La robinetterie sera chromée du type mitigeur à cartouche avec limiteur de débit de
marque IDEAL STANDARD, modèle SLIMLINE 2 ou équivalent..

2.9.1.2. Appareils et mobilier
Sans objet.

2.9.1.3. Evacuation des déchets
Sans objet (voir chapitre 4 : Parties communes intérieures à l’immeuble).

2.9.2. EQUIPEMENTS SANITAIRES ET PLOMBERIE
2.9.2.1. Distribution d'eau froide
L'alimentation générale s'effectuera par colonne montante en tube PVC pression, disposée dans une gaine technique palière ou en gaine logement. La distribution s'effectuera pour partie par canalisations PER (polyéthylène réticulé) sous fourreaux en dalle, et pour partie par canalisations apparentes en tube cuivre ou
PER. Une manchette d’attente pour comptage individuel sera prévue pour chaque logement après robinet d’arrêt général en gaine technique.

2.9.2.2. Distribution d'eau chaude collective et comptage
L’alimentation se fera à partir de la sous-station de chauffage urbain basse température, située au sous-sol. Une manchette d’attente pour comptage individuel sera prévue pour chaque logement après robinet d’arrêt général en gaine technique.

2.9.2.3. Production et distribution d'eau chaude individuelle
Sans objet.

2.9.2.4. Évacuations
Les évacuations seront réalisées en tuyaux PVC apparents, raccordées aux chutes collectives.

2.9.2.5. Distribution du gaz
Sans objet.

2.9.2.6. Branchements en attente
Une double alimentation et une double évacuation seront prévus dans les cuisines (sous meuble évier) pour le lave linge et le lave vaisselle. L’alimentation et l’évacuation du lave-linge pourront éventuellement être prévues en salle de bains ou en salle d’eau, suivant plans.
Il sera prévu un seul branchement pour les studios.

2.9.2.7. Appareils sanitaires
Tous les appareils sanitaires seront de couleur blanche.
Suivant plans :
□ Les salles de bains seront équipées d'une baignoire en acier émaillé
CONTESA de marque ROCA, de largeur 0,70 m et de longueur 1,70 m ou
1,60 m suivant plan, avec tablier mélaminé posé sur vérins.
□ Les salles de bains ne comportant pas de baignoire seront équipées d’un receveur de douche extraplat 80cm x 80cm de marque IDEAL STANDARD ou équivalent, conforme à la réglementation NRH (accessibilité des personnes handicapées).
□ les salles de bains et les salles d’eau, seront équipées de lavabos porcelaine 56 x 45 sur colonne POLO de marque ROCA
□ les salles d’eau seront équipées de receveurs de douche en gré émaillé de
80 cm x 80 cm ONTARIO de marque ROCA.
□ Les W-C seront équipés de cuvette en porcelaine POLO de marque
ROCA, avec abattant double et réservoir attenant, à mécanisme 3 / 6 litres.
□ Lave-mains : sans objet.

2.9.2.8. Robinetterie
La robinetterie des salles de bains et des salles d’eau sera chromée de type mitigeur VICTORIA N de marque ROCA à cartouche avec limiteur de débit.

2.9.2.9. Accessoires divers
Douchette et flexible HYDROSTYLE STANDARD de marque ROCA, avec support mural pour les baignoires et barre de douche pour les douches.

2.9.3. EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
2.9.3.1. Type de l'installation
L'installation électrique sera du type encastré, avec pour origine le tableau d’abonné équipé d’un disjoncteur général, des coupe-circuits affectés et du comptage.

2.9.3.2. Puissance à desservir
La puissance à fournir sera de 6 à 12 KW, selon le type de logement et les calculs thermiques.

2.9.3.3. Equipement de chaque pièce
L'appareillage sera de type NEPTUNE Blanc de chez LEGRAND ou équivalent.
Tous les circuits seront reliés à la prise de terre. Toutes les prises de courant seront à éclisse.
Les points d’éclairage en plafond et en applique seront équipés de dispositifs de connexion de luminaires.
Réglementation sur l’accessibilité des personnes handicapées :
Installation d’une prise de courant à proximité de l’interrupteur d’éclairage et à hauteur identique dans toutes les pièces constituant l’unité de vie des logements adaptés (séjour, cuisine, 1 chambre si existante à ce niveau, 1 salle d’eau et 1
WC) pour tous les logements en RDC ou desservis par un ascenseur.
Le dispositif de commande d’éclairage sera situé à l’entrée et à l’intérieur de chaque pièce. Dans les SDB et SDE, le dispositif de commande pourra, pour respecter les règles liées aux volumes, être disposé à l’extérieur.
Les prises de courant pourront éventuellement être regroupées en prises doubles.
L’équipement de chaque pièce conformément à la norme C 15-100 (décembre
2002) sera le suivant :

Entrée
• 1 point d’éclairage en plafond ou en applique, commandé par simple allumage ou
en va et vient, selon le cas.
• 1 prise de courant 16 A+T si la surface de l’entrée est supérieure à 4 m² habitable.

Séjour
• 1 point d’éclairage en plafond ou en applique, commandé par simple allumage ou en va et vient, selon le cas.
• 1 prise de courant 16 A+T par tranche de 4 m² habitables, avec un minimum de
5 prises, dont une en alignement à proximité de l’interrupteur conformément à la
NRH.
• 1 prise de communication au format RJ 45.
• 1 prise TELEVISION à proximité de la prise communication.

Chambre principale (accessible aux handicapés) :
• 1 point d’éclairage en plafond, commandé par simple allumage.
• 4 prises de courant 16 A+T, dont une en alignement à proximité de l’interrupteur conformément à la NRH.
• 1 prise de communication au format RJ 45.
• 1 prise TELEVISION.

Chambre(s) secondaire(s) :
• 1 point d’éclairage en plafond, commandé par simple allumage.
• 3 prises de courant 16 A+T
• 1 prise de communication au format RJ 45.

Dégagement
• 1 point d’éclairage en plafond ou en applique, commandé par simple allumage ou en va et vient, selon le cas.
• 1 prise de courant 16 A+T.

Cuisine
• 2 points d’éclairage dont un situé en plafond et un en applique commandés par simple allumage ou en va et vient, selon le cas.
• 1 alimentation hotte au droit de la 32 A.
• 1 prise de communication au format RJ 45.
• 6 prises de courant 16 A+T, dont 3 situées au-dessus du plan de travail et 1 en alignement au droit de l’interrupteur d’accès.
• 1 prise de courant 32 A+T pour la cuisinière ou la plaque de cuisson.
• 3 prises de courant 16 A+T spécialisées pour lave-linge, lave-vaisselle …
Nota : la prise de courant 16 A+T spécialisée pour le lave-linge pourra être située en salle de bains ou en salle d’eau suivant plans architecte.

Salle de bains et salle d'eau principale (accessible aux handicapés) :
• 1 point d’éclairage en plafond, commandé par simple allumage.
• 2 prises de courant 16 A+T dont 1 en alignement à proximité de l’interrupteur.
• 1 point d’éclairage en applique pour raccordement d’un appareil de classe II.
Nota : éventuellement 1 prise de courant 16A+T spécialisée pour le lave-linge suivant plans architecte.

Salle de bains et salle d'eau secondaire
• 1 point d’éclairage en plafond, commandé par simple allumage.
• 1 point d’éclairage en applique pour raccordement d’un appareil de classe II.
• 1 prise de courant 16 A+T.
Nota : éventuellement 1 prise de courant 16 A+T spécialisée pour le lave-linge suivant plans architecte.

WC indépendant (accessibles aux handicapés) :
• 1 point d’éclairage en plafond ou en imposte de la porte commandé par simple allumage.
• 1 prise de courant 16 A+T en alignement à proximité de l’interrupteur.

WC indépendant secondaire :
• 1 point d’éclairage en plafond ou en imposte de la porte commandé par simple allumage.

2.9.3.4. Sonnerie de porte palière
Sonnerie intégrée au tableau d’abonné avec bouton poussoir au droit de la porte palière.

2.9.3.5. Réseau de communication
Sans objet.

2.9.4. CHAUFFAGE - CHEMINEES - VENTILATIONS
2.9.4.1. Températures garanties dans les diverses pièces par température minimale extérieure de -7°S
Suivant la réglementation en vigueur, par une température extérieure minimale de
- 7°C, les pièces d'eau pourront être chauffées à + 20°C et les autres à + 19°C.

2.9.4.2. Chauffage électrique
Sans objet.

2.9.4.3. Chauffage urbain
2.9.4.3.1. Type d'installation
La production de chauffage et d’eau chaude sanitaire sera assurée à partir d’une sous-station située au sous-sol.
La distribution sera réalisée par un circuit d’eau chaude, à partir des échangeurs situés en sous-station jusqu’aux logements, par un réseau vertical en gaines techniques.
Une manchette d’attente pour comptage individuel sera prévue pour chaque logement après robinet d’arrêt général en gaine technique.

2.9.4.3.2. Appareils d'émission de chaleur
Le chauffage sera assuré par des radiateurs constitués de panneaux en acier peint en usine, fixés par consoles sur les parois.
Référence produit : REGGANE S de FINIMETAL standard dans toutes les pièces.
Régulation par robinet thermostatique sur chaque radiateur sauf dans la pièce qui dispose du thermostat d’ambiance et les pièces humides.

2.9.4.4. Conduit de fumée
Sans objet.

2.9.4.5. Conduits et prises de ventilation
La ventilation des appartements s'effectuera par simple flux au moyen d'une VMC autoréglable (ventilation mécanique contrôlée), les bouches d'extraction seront disposées dans les pièces humides (cuisine, salle de bains, salle d'eau, et WC).
Certains logements pourront être équipés d'un système hygroréglable, selon les résultats de l'étude thermique.

2.9.4.6. Conduits et prise d'air frais
En pièces principales (séjours et chambres), des prises d'air frais s'effectueront par des grilles autoréglables ou hygroréglables encastrées soit en partie haute des menuiseries extérieures soit dans les coffres de volets roulants des pièces équipées soit dans les maçonneries selon les exigences techniques.

2.9.5. EQUIPEMENT INTERIEUR DES PLACARDS ET PIECES DE RANGEMENT
2.9.5.1. Placard
Suivant plans, le placard, situé dans l’entrée, ou le dégagement, ou la chambre, sera équipé d’une tablette chapelière et d’une tringle.

2.9.5.2. Pièces de rangement
Sans objet.

2.9.6. EQUIPEMENT DE TELECOMMUNICATIONS
2.9.6.1. Radio / TV / FM
La résidence sera équipée d’une installation permettant de recevoir les chaînes
TNT (non décodées).
Il sera prévu une prise TV/FM dans les studios et deux prises TV/FM dans les autres logements (une dans le séjour et une dans la chambre principale).

2.9.6.2. Téléphone
Voir article 2.9.3.3.

2.9.6.3. Commande d'ouverture de la porte principale d'entrée de l'immeuble
Un vidéophone noir et blanc de type SWING de chez BTICINO, ou équivalent, avec combiné mural placé dans l'entrée de l'appartement permettra de converser avec le visiteur et de commander à distance l'ouverture de la 2ème porte du sas d’entrée de l’immeuble (côté intérieur).
La 1ère porte du sas (côté extérieur) sera commandée par un digicode.
Un système VIGIK permettra l’accès de l’immeuble aux concessionnaires.

2.9.7. AUTRES EQUIPEMENTS
Sans objet


2.10. LOCAUX COMMERCIAUX
Les commerces situés à rez-de-chaussée seront livrés en béton brut, avec portes et fermetures provisoires.
Selon règlement de copropriété, les fluides suivants seront laissés en attente :

piquages sur les réseaux de l’immeuble pour l’eau froide, les eaux usées et les eaux vannes.
VMC pour sanitaires.
fourreaux aiguillés jusqu’aux gaines communes de l’immeuble pour EDF, France TELECOM et la Télévision.
conduit maçonné de section intérieure 40 x 40 cm, débouchant par une souche en toiture, pour des besoins éventuels d’extraction.
Les gaines techniques collectives de l’immeuble, traversant le commerces seront habillées de carreaux de plâtre ou de parpaings.
L’acquéreur aura à sa charge la réalisation de ses travaux d’aménagement dans le respect des normes, des règles de l’art et des autorisations administratives qui lui incombent.



3. ANNEXES PRIVATIVES
3.1. CAVES
Sans objet


3.2. BOXES ET PARKINGS COUVERTS
3.2.1. MURS OU CLOISONS
Les murs et cloisons seront en béton armé ou parpaing suivant l’étude de structure.

3.2.2. PLAFONDS
Les plafonds seront en béton brut de décoffrage, avec isolant thermique, en sous-face des parties habitables suivant étude thermique.

3.2.3. SOLS
Les sols des circulations et des parkings seront en béton armé lissé. Les circulations véhicules seront recouvertes de peinture anti poussière (sauf rampe). Les places seront numérotées et délimitées par des bandes de peinture.

3.2.4. PORTE D'ACCES
Les emplacements de parking ne seront pas boxés.
L'ouverture de la porte d'accès principale au parking sera commandée par boîtier de télécommande (1 émetteur sera fourni par place de stationnement attribuée)

3.2.5. VENTILATION NATURELLE
La ventilation du parking sera statique ou mécanique dimensionnée pour assurer le renouvellement d’air en fonction du nombre de places, conformément à la réglementation.

3.2.6. EQUIPEMENT ELECTRIQUE
L’éclairage du parking en sous-sol s’effectuera par tubes fluo, dont 1/3 en allumage fixe permanent et 2/3 commandés par boutons poussoirs sur minuterie, et automatiquement par l’ouverture de la porte de parking.
Des blocs autonomes d'éclairage de sécurité seront disposés suivant réglementation.
Nota : les parkings pourront être traversées par des réseaux communs (gaines, canalisations, etc..).


3.3. PARKINGS EXTERIEURS
Sans objet.


3.4. JARDINS PRIVATIFS
3.4.1. PLANTATIONS
Des haies formeront des séparatifs de jardins privatifs, implantés suivant plans architectes.
Les parcelles seront engazonnées ou plantées de plantes tapissantes suivant les plans du paysagiste. Si nécessaire des regards de visite seront mis en place dans les parties engazonnées pour les interventions futures.

3.4.2. CLOTURES
Clôtures séparatives des jardins privatifs, réalisées en grillage plastifié vert de 1,20 m de hauteur.

3.4.3. EQUIPEMENT ELECTRIQUE
Sans objet.

3.4.4. EQUIPEMENT DE PLOMBERIE
Sans objet.


3.5. TERRASSES PRIVATIVES SUIVANT PLANS
3.5.1. SEPARATIFS ENTRE TERRASSES
En l’absence de murs séparatifs voir article 2.7.3.

3.5.2. SOLS
Les sols seront constitués par des dalles gravillonnées posées sur plots.

3.5.3. EQUIPEMENT ELECTRIQUE
Les terrasses privatives au rez-de-chaussée seront équipées d’une prise de courant étanche.
Les terrasses privatives en étage d’une surface supérieure à 12 m² seront équipées d’une prise de courant étanche.

3.5.4. EQUIPEMENT DE PLOMBERIE
Les terrasses privatives au rez-de-chaussée seront équipées d’un robinet de puisage.
Les terrasses privatives en étage d’une surface supérieure à 12 m² seront équipées d’un robinet de puisage.



4. PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L'IMMEUBLE
4.1. HALL D'ENTREE DE L'IMMEUBLE
4.1.1. SOL
Conformément aux plans de l’Architecte, le sol du hall d’entrée sera revêtu de carrelage format 30 cm x 30 cm mat et poli, type Le Cromie série 2 de chez MARAZZI ou équivalent, et d’un tapis encastré type Traffic Confort de chez ALCAM ou équivalent.

4.1.2. PAROIS
Les murs seront revêtus d’un enduit décoratif type Plastène SG ou équivalent

4.1.3. PLAFONDS
Il sera prévu un plafond constitué de plaques de plâtre revêtu de 2 couches de peinture glycérophtalique mate ou satinée.

4.1.4. ELEMENTS DE DECORATION
Un miroir argenté sera disposé dans le hall.

4.1.5. PORTES D'ACCES ET SYSTEME DE FERMETURE - APPEL DES OCCUPANTS DE
L'IMMEUBLE
Les portes d’entrée seront constituées d’ensembles en acier laqué, avec vitrage sécurit et ferme porte. Conformément à la réglementation sur l’accessibilité des personnes handicapées, ces portes présenteront des caractéristiques permettant un contraste visuel.
Le contrôle d’accès sera assuré par un digicode de type SPRINT de cher BTICINO sur la porte extérieure, équipé d’un VIGIK pour les concessionnaires, et d’un vidéophone sur la porte intérieure.
Le système de contrôle d’accès et les dispositifs de commande manuelle répondront aux exigences de la réglementation sur l’accessibilité des personnes handicapées.

4.1.6. BOITES AUX LETTRES ET A PAQUETS
Les boîtes aux lettres de type BERING ou ACAPULCO de chez VISOREX ou type
COURRIEL porte Flat de chez RENZ ou équivalent, seront encastrées dans le hall, ou posées en applique dans un local courrier suivant plans.
Leur disposition sera conforme aux prescriptions concernant l’accessibilité des personnes handicapées.

4.1.7. TABLEAU D'AFFICHAGE
Un tableau d'affichage sera prévu par hall d'entrée ou intégré dans l’ensemble boîtes aux lettres.

4.1.8. CHAUFFAGE
Les circulations communes au rez-de-chaussée seront protégées thermiquement de l'extérieur par le sas du hall d’entrée, et il ne sera pas prévu de chauffage.

4.1.9. EQUIPEMENT ELECTRIQUE
Il sera prévu des spots lumineux encastrés en faux plafond et/ou appliques murales décoratives suivant plan.
L’appareillage sera de type NEPTUNE de chez LEGRAND ou équivalent.


4.2. CIRCULATIONS COMMUNES, COULOIRS ET PALIERS D'ETAGES
4.2.1. SOLS
Le sol des paliers d’étages sera revêtu d’une moquette type Signature de chez BALSAN ou équivalent, avec classement U3sP3, avec plinthes peintes en sapin ou médium de 10 x 100 mm à bord droit.

4.2.2. MURS
Sur les murs, il sera posé un revêtement toile de verre type Tap 2030 de RUSTIVER ou équivalent, revêtu de peinture type STIC B avec baguettes d’angle pour les angles saillants.

4.2.3. PLAFONDS
Si nécessaire, conformément à la réglementation acoustique, il sera prévu partiellement un faux plafond acoustique type GYPTONE ou équivalent, recouvert d'une peinture blanche mate.

4.2.4. ELEMENTS DE DECORATION
Aux étages, il sera posé un miroir en glace argenté 0.80 x 1.80 m.

4.2.5. CHAUFFAGE
Il n'est pas prévu de chauffage dans les circulations communes.

4.2.6. PORTES
Les portes des circulations communes seront à âme pleine de finition peinte et de degré coupe-feu conforme à la réglementation. Elles seront équipées de béquille sur plaques aluminium type TOKYO de chez HOPPE ou équivalent.
Les huisseries côté circulation commune seront encadrées par un chant plat en bois peint.
Les portes des gaines techniques seront réalisées en panneaux de particules avec paumelles invisibles, finition par peinture.

4.2.7. EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
1 prise de courant 16 A + T sera placée dans la gaine technique palière de tous les niveaux, sur le circuit des services généraux.
L'éclairage sera assuré par appliques murales décoratives ou par plafonniers.
L’appareillage des paliers sera du type NEPTUNE de chez LEGRAND ou équivalent.
L’allumage des paliers sera commandé automatiquement par l’ouverture de la porte d’ascenseur et par détecteurs de présence positionnés sur les paliers.
Conformément à la réglementation sur l’accessibilité des personnes handicapées, le dispositif d’éclairage répondra aux normes en vigueur.


4.3. CIRCULATIONS DU SOUS-SOL
Les circulations décrites dans ce chapitre, sont uniquement les circulations piétonnes d’accès, tels que sas et couloirs, (à l’exception des sols décrits au chapitre 3.1 et 3.2)

4.3.1. SOLS
Les sols des circulations seront recouverts d'une peinture anti-poussière.

4.3.2. MURS
Les murs des circulations seront en béton ou parpaings bruts revêtus d’une couche de peinture vinylique ou d'un enduit projeté type BAGAR ou équivalent.

4.3.3. PLAFONDS
Les plafonds seront en béton brut, avec ou sans isolant thermique en sous-face, selon la nature des locaux situés au-dessus.

4.3.4. PORTES D'ACCES
Les portes d'accès des sas et des locaux techniques seront à âme pleine, peintes, de degré coupe-feu ou pare flamme conforme à la législation, avec ferme porte hydraulique.

4.3.5. RAMPE D'ACCES POUR VEHICULES
La rampe d'accès sera réalisée en béton balayé. Un chasse-roue sera prévu de part et d’autre de la rampe.

4.3.6. EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
L'éclairage sera assuré par hublot en plafond type MAP 400 de chez SARLAM ou équivalent, commandé par appareillage PLEXO de LEGRAND ou similaire sur minuterie.


4.4. CAGES D'ESCALIERS
4.4.1. SOL DES PALIERS
Les paliers d'escaliers seront revêtus de peinture anti-poussière.

4.4.2. MURS
Les murs seront revêtus d’un enduit projeté de type BAGAR ou équivalent.
Le noyau sera peint.

4.4.3. PLAFONDS
En plafond des paliers, il sera appliqué un enduit projeté type BAGAR ou équivalent.

4.4.4. ESCALIERS (marches, contremarches), limons, plinthes, garde-corps, sous-face de la paillasse
Les marches et contremarches seront revêtues d'une peinture anti-poussière. La sous face de la paillasse recevra un enduit projeté type Bagar ou équivalent.
Les mains courantes seront en tubes ronds par éléments droits, peints et bouchonnés. Un garde corps en serrurerie ou en maçonnerie, clos le palier au dernier étage.
Ces éléments seront conformes à la réglementation concernant l’accessibilité des personnes handicapées.

4.4.5. CHAUFFAGE - VENTILATION
Les cages d'escaliers ne seront pas chauffées. Un lanterneau de sécurité sera placé en partie haute pour le désenfumage avec dispositif d’ouverture conforme à la réglementation.

4.4.6. ECLAIRAGE
L'éclairage se fera par appliques de marque SARLAM type MAP 400 ou équivalent, et commandées par minuterie.
Conformément à la réglementation sur l’accessibilité des personnes handicapées, le dispositif d’éclairage répondra aux normes en vigueur.


4.5. LOCAUX COMMUNS
4.5.1. GARAGE A BICYCLETTES, VOITURES D'ENFANTS
Une couche de peinture vinylique sera appliquée sur les murs du local.
Au sol, il sera appliqué une peinture anti-poussière avec remontée en plinthes sur 10 cm.
L’éclairage se fera par hublot type MAP 400 de chez SARLAM ou équivalent, commandé par interrupteur temporisé

4.5.2. LOCAUX DE RANGEMENTS ET D'ENTRETIEN
S’il existe, il sera traité de façon identique à l’article 4.5.1


4.6. LOCAUX TECHNIQUES
4.6.1. LOCAL DE RECEPTION DES ORDURES MENAGERES
Un local est prévu en parties communes pour le stockage des ordures ménagères.
Les murs recevront une peinture vinylique et un carrelage antidérapant sera mis en œuvre sur le sol remonté en plinthes sur 1.20 m.
Il sera prévu un éclairage par hublot type MAP 400 de SARLAM ou équivalent, commandé par interrupteur temporisé, un robinet de puisage et un siphon de sol.
Il sera ventilé naturellement ou mécaniquement.

4.6.2. CHAUFFERIE
Sans objet.

4.6.3. SOUS-STATION DE CHAUFFAGE
Local prévu en parties communes au sous-sol.
Les murs recevront une peinture vinylique.
Au sol, il sera appliqué une peinture anti-poussière avec remontée en plinthes sur 10 cm.
Il sera prévu un éclairage par hublot type 514 de SARLAM ou équivalent, commandé par interrupteur.
La ventilation se fera naturellement ou mécaniquement.

4.6.4. LOCAL DES SURPRESSEURS
Sans objet.

4.6.5. LOCAL TRANSFORMATEUR E.D.F.
Sans objet.

4.6.6. LOCAL MACHINERIE D'ASCENSEUR
Local sans objet car l’(es) ascenseur(s) mis en oeuvre seront du type «machinerie en gaine ».

4.6.7. LOCAL VENTILATION MECANIQUE
Local sans objet car le(s) caisson(s) de VMC sera installé en toiture sur terrasse.

4.6.8. LOCAL EAU
Un local ou un regard extérieur de branchement avec compteur général et vanne d’arrêt sera intégré à l’opération.



5. EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE
5.1. ASCENSEURS ET MONTE CHARGES
Ascenseur(s) électrique(s) de 625 ou 630 Kg, vitesse 0,63 ou 1 m/s, type « machinerie en gaine ».
L’ascenseur desservira tous les étages et le sous-sol. Les paliers seront allumés à l’arrivée de la cabine ou par détecteur de présence.
Les portes palières seront peintes aux étages, et la porte du rez-de-chaussée sera en inox brossé.
Les parois de la cabine recevront un revêtement mélaminé ou tôle plastifiée et un miroir. Le revêtement de sol sera en matière synthétique. Le plafond suspendu recevra un éclairage intégré.
Une liaison téléphonique permanente sera installée entre la cabine et la société de maintenance.
Pour la sécurité il est prévu un contact à clé sur organigramme pour appeler l’ascenseur depuis le sous-sol, et un contact à clé en cabine pour accéder au sous-sol.


5.2. CHAUFFAGE, EAU CHAUDE
Le présent projet comporte un chauffage collectif, ainsi qu’une distribution d’eau chaude sanitaire collective, à partir d’une production de chauffage urbain, tel que décrit au paragraphe

2.9.4.3.
5.2.1. EQUIPEMENT THERMIQUE DE CHAUFFAGE
5.2.1.1. Production de chaleur
5.2.1.2. Régulation automatique
5.2.1.3. Pompes
5.2.1.4. Accessoires divers
5.2.1.5. Colonnes montantes
5.2.1.6. Service d’eau chaude
5.2.1.7. Production d'eau chaude
5.2.1.8. Réservoirs
5.2.1.9. Comptage général


5.3. TELECOMMUNICATIONS
5.3.1. TELEPHONE
La résidence sera raccordée au réseau France Télécom.

5.3.2. ANTENNES TV ET RADIO
La résidence sera équipée d’une installation permettant de recevoir les chaînes prévues à l’article 2.9.6.1


5.4. RECEPTION STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES
Les ordures ménagères seront stockées dans des containers roulants fournis par la commune et installés dans le local prévu à cet effet. Le cycle d’enlèvement et le volume de stockage seront déterminés par la commune.


5.5. VENTILATION MECANIQUE DES LOCAUX
Se reporter aux chapitres des locaux concernés.


5.6. ALIMENTATION EN EAU
5.6.1. COMPTAGES GENERAUX
Le compteur général sera situé dans l’immeuble ou dans le citerneau extérieur avec vanne d’arrêt général. Distribution horizontale en PVC pression jusqu’en pied de gaine.

5.6.2. SURPRESSEURS - REDUCTEURS ET REGULATEURS DE PRESSION - TRAITEMENT DE L'EAU
L'installation d'alimentation en eau sera réalisée conformément aux exigences techniques et réglementaires.
Surpresseurs ou détendeurs si nécessaires.

5.6.3. COLONNES MONTANTES
La distribution des logements se fera par colonnes collectives en PVC pression, situées dans les gaines techniques.
Vanne d’isolement avec purge en pied de colonne. Toutes les traversées de plancher seront isolées par fourreaux résilients.

5.6.4. BRANCHEMENTS PARTICULIERS
En gaine technique, il sera prévu un robinet de coupure générale par logement, ainsi qu'un manchon by-pass permettant la pose éventuelle de compteurs individuels (non fournis) et dérivations encastrées.


5.7. ALIMENTATION EN GAZ
Sans objet.


5.8. ALIMENTATION EN ELECTRICITE
5.8.1. COMPTAGES DES SERVICES GENERAUX
Des comptages seront installés pour les services généraux, pour les ensembles suivants :
• parties communes à rez-de-chaussée et en étage, ventilation mécanique contrôlée (par cage).
•éclairage parkings, portes de parking, caves et éclairage extérieur (pour l’ensemble)
Des sous-comptages seront installés pour les ascenseurs (par cage).
Le nombre de comptages pourra être sujet à variation en fonction des contraintes des concessionnaires ou des spécificités du projet.

5.8.2. COLONNES MONTANTES
Les colonnes montantes électriques seront situées en gaines palières, à partir desquelles les logements seront alimentés.

5.8.3. BRANCHEMENTS ET COMPTAGES PARTICULIERS
Les tableaux disjoncteurs et compteurs seront installés dans les appartements, dans les entrées ou à proximité.
Les lignes de téléreport seront ramenées en parties communes pour permettre le relevé à distance des compteurs.



6. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS
Les parties communes extérieures et les espaces verts en particulier seront réalisés selon l'étude de l’architecte.


6.1. VOIRIES ET PARKING
6.1.1. VOIRIES D'ACCES
Les accès au sous-sol des véhicules particuliers, se feront à partir des voies publiques réalisées par l’aménageur.

6.1.2. TROTTOIRS
Les trottoirs seront conformes aux permis de construire.

6.1.3. PARKINGS VISITEURS
Sans objet.


6.2. CIRCULATION PIETONS
6.2.1. CHEMIN D'ACCES AUX ENTREES, EMMARCHEMENTS, RAMPES, COURS
L'accès des piétons se fera depuis le domaine public et sera conforme aux plans de l’architecte.
Le revêtement de cet accès présentera un contraste visuel et tactile par rapport à son environnement. Les matériaux utilisés seront non meubles, non glissants, non réfléchissants et sans obstacle à la roue.


6.3. ESPACES VERTS
6.3.1. AIRES DE REPOS
Sans objet

6.3.2. PLANTATIONS D'ARBRES, ARBUSTES, FLEURS
Les espaces verts seront réalisés conformément au plan d'aménagement de l'architecte.

6.3.3. ENGAZONNEMENT
Les zones d'engazonnement seront réalisées selon le plan d'aménagement de l'architecte.

6.3.4. ARROSAGE
Un robinet de puisage sera prévu pour l’arrosage des parties communes.


6.4. ECLAIRAGE EXTERIEUR
6.4.1. SIGNALISATION DE L'ENTREE DE L'IMMEUBLE
L'éclairage sera assuré par spots ou appliques murales situés au droit de l’entrée de l’immeuble, et commandés par interrupteur crépusculaire relié à une horloge.

6.4.2. ECLAIRAGE DES VOIRIES, ESPACES VERTS, JEUX ET AUTRES
L'éclairage des espaces extérieurs sera réalisé par appliques murales ou par bornes lumineuses suivant plan d'architecte, commandés par interrupteur crépusculaire relié à une horloge.
Conformément à la réglementation handicapée, le dispositif d’éclairage sera conforme à la règlementation en vigueur.


6.5. CLOTURES
6.5.1. SUR RUE
La clôture sera constituée d’un muret en béton surmonté d’une grille en serrurerie laquée, suivant plans de l’architecte.

6.5.2. AVEC LES PROPRIETES VOISINES
Sans objet


6.6. RESEAUX DIVERS
6.6.1. EAU
L'alimentation en eau se fera par un branchement sur le réseau de la compagnie concessionnaire jusqu'au compteur général situé dans l’immeuble ou dans le citerneau extérieur.

6.6.2. GAZ
Sans objet.

6.6.3. ELECTRICITE (poste de transformation extérieur)
L'alimentation générale en électricité se fera depuis le réseau basse tension d’EDF jusqu’au local basse tension, ou au coffret de façade, en fonction des exigences d’EDF.

6.6.4. POSTES D’INCENDIE, EXTINCTEURS
Les extincteurs seront installés en sous-sol. Leur nombre sera conforme à la réglementation.

6.6.5. EGOUTS
Les évacuations d'égouts seront raccordées sur les réseaux d'assainissement en voirie publique.

6.6.6. EPURATION DES EAUX
Sans objet.

6.6.7. TELECOMMUNICATIONS
Le raccordement des lignes téléphoniques se fera depuis le réseau FRANCE TELECOM jusqu'aux colonnes montantes dans les gaines palières pour la distribution des logements.
Télévision : voir article 2.9.6.1.

6.6.8. EVACUATION DES EAUX DE PLUIE ET DE RUISSELLEMENT SUR LE TERRAIN,
ESPACES VERTS, CHEMINS, AIRES, COURS ET JEUX
Evacuation des eaux de pluies, des cheminements et voiries par regards ou caniveaux à grille raccordés à l’égout, suivant plans de l’architecte.
Un bassin de rétention des eaux pluviales pourra être mis en oeuvre suivant les exigences de l’arrêté du Permis de Construire.



7. ORGANIGRAMME DES CLES
Pour faciliter la gestion et la sécurité des accès, il sera fourni par appartement :
3 clés spécifiques pour la porte palière, permettant :
- l’accès au hall d’entrée
- l’accès au portillon piétons (local vélos hall B)
- l’accès au sous-sol depuis le hall
- l’accès au sous-sol depuis l’ascenseur
- l’accès à l’appel de l’ascenseur depuis le sous-sol
- l’accès au local vélos et voitures d’enfants
- l’accès au local poubelles



8. INFORMATION DES HABITANTS
Le maitre d’ouvrage fournira à la livraison de l’ouvrage un document d’information concernant les dispositions constructives et particularités environnementales de l’opération ainsi que des informations sur les bonnes pratiques des occupants.